Anne Rossell

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Anne Rossell, née Perfferkorn
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000019566419(source JORF)
réintégration
04 Octobre 200804/10/2008
De: Anne Rossell
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
conservatrice des hypothèques
date_debut="2007-06-29"
date_fin="2008-12-31"
JORFTEXT000000280510(source JORF)
détachement
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rossell (Anne)
à Lille
Objet:
comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires des présidents de commissions régionales de la Masse, ordonnateurs, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2002-10-07"
date_fin="2002-11-19"
JORFTEXT000000783344(source JORF)
nomination
05 Février 200305/02/2003
De: Rossell (Anne)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
receveuse régionale des douanes
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1999-02-02"
JORFTEXT000000570660(source JORF)
détachement
30 Juin 200030/06/2000
De: Rossell, née Pefferkorn (Anne)
à Lille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-02-02"
JORFTEXT000000575282(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000557354(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199812/09/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000557354(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199812/09/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000557518(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 199811/09/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000557518(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 199811/09/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000373931(source JORF)
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000373931(source JORF)
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000570434(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000570434(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000360268(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000542020(source JORF)
délégation de signature
07 Août 199207/08/1992
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000358312(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 199213/05/1992
De: Rossell (Anne)
Economie, finances et budget
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1991
Groupe:
Titre de l'année 1991 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000539436(source JORF)
promotion
05 Mars 199205/03/1992
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000722331(source JORF)
délégation de signature
19 Février 199219/02/1992
De: Rossell (Anne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe, en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000709585(source JORF)
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000354550(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199127/06/1991
De: Anne Rossell
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000525967(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.